République Française Commune de THIERVILLE-SUR-MEUSE
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EXTRAIT du Procès Verbal des Délibérations prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du VENDREDI 30 JUIN 2017 à 18 H 30
(Application de l’article 32 du Code de l’Administration Communale)
Membres du Conseil (par ordre alphabétique)
NOM Prénom
Présent Pouvoir Absent NOM Prénom
Présent Pouvoir Absent
Exc. Exc.
ANDRIEN Jacky X DUPUIS Claudine X
ANTION Claude X GILLARDIN-THOMAS Véronique X
BARGE Christine X GUILLAUME Philippe X
BASER Serap X HENRY Philippe X
BRENNER Jean-Marie X LECLERCQ Josiane X
BRESSAN Hervé X LEFETZ Eric X
CHAMPENOIS Claude X MILEGIA Françoise X
CHAMPESME Jocelyne X PETTAZZONI René X
CHAZAL Raphaël X PIGEARD Sandrine X
CITONY Lazare X RAJIN Michel X
COURTOIS Jean-Paul X THOUVENIN Jacques X
DIONOT Michel X 17 6 0 0
Il est dénombré 17 conseillers municipaux présents et est constaté que la condition de quorum posée à l’Art. L.2121-17 du C.G.C.T. est remplie.
Membres du C.M. : 23 Membres Votants
PRESENTS
17
23
POUVOIRS 6
ABSENT EXCUSE
POUVOIRS :
Mme BASER Serap à M. ANTION Claude
M. BRENNER Jean-Marie à Mme BARGE Christine
Mme CHAMPENOIS Claude à M. COURTOIS Jean-Paul
Mme CHAMPESME Jocelyne à M. DIONOT Michel
M. LEFETZ Eric à M. BRESSAN Hervé
Mme PIGEARD Sandrine à Mme GILLARDIN-THOMAS Véronique
Désignation d’un secrétaire de séance (Article L 2121-15 du C.G.C.T.) :
Proposition : Monsieur CHAZAL Raphaël.
Monsieur CHAZAL Raphaël est désigné à l’unanimité (23 voix pour), Secrétaire de séance.
1. Sénatoriales 2017 – Désignation des délégués et suppléants des Conseils Municipaux en vue de l’élection des Sénateurs le 24 Septembre 2017
DELEGUES : 7
Résultats de l’élection des Délégués :
a) Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote :…0……
b) Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) :………………….23……
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :…………………………0……
d) Nombre de votes blancs :……………………………………………………0……
e) Nombre de suffrages exprimés (b – c – d) : ………………………………23..….
Délégués à élire : 7
DELEGUES Voix
LISTE :
THIERVILLE SENATORIALES 2017
23
Le Maire proclame élus les Délégués suivants :
M. CHAZAL Raphaël
Mme GILLARDIN-THOMAS Véronique
M. DIONOT Michel
Mme BARGE Christine
M. COURTOIS Jean-Paul
Mme PIGEARD Sandrine
M. ANDRIEN Jacky
SUPPLEANTS : 4
Résultats de l’élection des Suppléants :
a) Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote :……0……
b) Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) :………………….23……
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :…………………………0……
d) Nombre de votes blancs :……………………………………………………0……
e) Nombre de suffrages exprimés (b – c – d) : ………………………………23..….
Suppléants à élire : 4
SUPPLEANTS Voix
LISTE :
THIERVILLE SENATORIALES 2017
23
Le Maire proclame élus les Suppléants suivants :
Mme LECLERCQ Josiane
M. HENRY Philippe
Mme CHAMPESME Jocelyne
M. BRESSAN Hervé
Séance levée à 19 H 00 Le Maire,
C. ANTION
COMPTE RENDU AFFICHE le 03 Juillet 2017
République Française Commune de THIERVILLE-SUR-MEUSE
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EXTRAIT du Procès Verbal des Délibérations prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du VENDREDI 30 JUIN 2017 à 19 H 30
(Application de l’article 32 du Code de l’Administration Communale)
Membres du Conseil (par ordre alphabétique)
NOM Prénom
Présent Pouvoir Absent NOM Prénom
Présent Pouvoir Absent
Exc. Exc.
ANDRIEN Jacky X DUPUIS Claudine X
ANTION Claude X GILLARDIN-THOMAS Véronique X
BARGE Christine X GUILLAUME Philippe X
BASER Serap X HENRY Philippe X
BRENNER Jean-Marie X LECLERCQ Josiane X
BRESSAN Hervé X LEFETZ Eric X
CHAMPENOIS Claude X MILEGIA Françoise X
CHAMPESME Jocelyne X PETTAZZONI René X
CHAZAL Raphaël X PIGEARD Sandrine X
CITONY Lazare X RAJIN Michel X
COURTOIS Jean-Paul X THOUVENIN Jacques X
DIONOT Michel X 16 7 0 0
Il est dénombré 16 conseillers municipaux présents et est constaté que la condition de quorum posée à l’Art. L.2121-17 du C.G.C.T. est remplie.
Membres du C.M. : 23 Membres Votants
PRESENTS
16
23
POUVOIRS 7
ABSENT EXCUSE
POUVOIRS :
Mme BASER Serap à M. ANTION Claude
M. BRENNER Jean-Marie à Mme BARGE Christine
Mme CHAMPENOIS Claude à M. COURTOIS Jean-Paul
Mme CHAMPESME Jocelyne à M. DIONOT Michel
Mme DUPUIS Claudine à M. GUILLAUME Philippe
M. LEFETZ Eric à M. BRESSAN Hervé
Mme PIGEARD Sandrine à Mme GILLARDIN-THOMAS Véronique
A partir de 20 H 00 : Mme LECLERCQ Josiane à M. CHAZAL Raphaël
Donc A partir de 20 H 00 :
Membres du C.M. : 23 Membres Votants
PRESENTS
15
23
POUVOIRS 8
ABSENT EXCUSE
Désignation d’un secrétaire de séance (Article L 2121-15 du C.G.C.T.) :
Proposition : Monsieur CHAZAL Raphaël.
Monsieur CHAZAL Raphaël est désigné à l’unanimité (23 voix pour), Secrétaire de séance.
PROCES VERBAL du Conseil Municipal du Mercredi 24 Mai 2017 à 18 H 30 :
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal du Mercredi 24 Mai 2017 est adopté à l’unanimité.
1. Service EAU : Station de Pompage BELLEVILLE/THIERVILLE – Etude de diagnostic du forage N°2 réalisée par VEOLIA : Convention pour remboursement de la facture à la Commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE à hauteur de 50 %
Par 23 voix pour :
– décide de passer une convention avec la Commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE afin de rembourser la facture à la Commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE à hauteur de 50 %.
– autorise le Maire à signer la convention.
– décide de procéder à un virement de crédit d’un montant de 6 000 euros de l’Article 2315 (Immobilisations corporelles en cours/Installations techniques) – Opération 223 (FOURLINIE) vers l’Article 2315 (Immobilisations corporelles en cours/Installations techniques) – Opération 215 (STATION DE POMPAGE).
2. Service EAU : Station de Pompage de BELLEVILLE/THIERVILLE – Convention relative aux charges de fonctionnement : Avenant N°2
Par 23 voix pour :
– décide de passer un avenant N° 2 à la convention du 13 Mars 2014 pour autoriser la Commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE à rembourser la moitié de la dépense : 183,14 € HT soit 219,76 € TTC à la Commune de THIERVILLE-SUR-MEUSE.
3. Récompense aux élèves de CM2 entrant en 6ème à la rentrée de Septembre 2017
Par 23 voix pour :
– offre une récompense aux élèves de C.M.2 entrant en 6ème à la rentrée de Septembre 2017, dans la limite de 14,00 € TTC par élève.
Mme LECLERCQ quitte la séance à 20 H 00 et donne pouvoir à M. CHAZAL Raphaël
4. Transports scolaires – Cartes de bus 2017/2018 : Participation de la Ville
Par 23 voix pour :
– reconduit sa participation financière aux frais de transports sur le réseau urbain des élèves de THIERVILLE fréquentant les établissements scolaires au-delà de la 3ème sous la forme d’un bon de 17 € par élève pour l’année scolaire 2017/2018.
5. Immeuble sis 64 rue de la Libération : Fin de mise à disposition de l’immeuble affecté à la compétence « Construction, fonctionnement et entretien d’équipements culturels » de la CAGV
Par 23 voix pour :
– accepte la fin de la mise à disposition de l’immeuble 64 rue de la Libération de la Communauté d’Agglomération du Grand VERDUN, à compter du 1er Juillet 2017,
– autorise le Maire à signer le Procès-verbal de fin de mise à disposition et tout document nécessaire à ce dossier.
6. Eglise Saint Brice – Travaux de réhabilitation – Lot 6 : Electricité – Chauffage : Avenant 1
Par 23 voix pour :
– ratifie la décision de la Commission d’Appel d’Offres pour le choix de la variante (Mise en place de 4 lustres permettant une meilleure répartition de la chaleur et une régulation plus adaptée) au prix de au prix de 36 157,74 € HT soit 43 389,28 € TTC proposée par l’Entreprise E.G.I.L VERDUN au lieu et place de l’option de base (36 482,02 € HT soit 43 778,42 € TTC) soit une moins-value de 324,28 € HT + (TVA 20 %) 64,86 € = 389,14 € TTC.
– autorise le Maire à signer l’Avenant N°1 au lot 6 – Electricité – Chauffage arrêté à la somme de – 324,28 € HT soit – 389,14 € TTC.
Séance levée à 20 H 00 Le Maire,
C. ANTION
COMPTE RENDU AFFICHE le 03 Juillet 2017
