Règlement Intérieur du City Stade-Mairie (Terrain Multisports)

sis Place Eugène GOUBET 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSE

ARTICLE 1 : ACCES AU TERRAIN MULTISPORTS – HORAIRES

Le City Stade est une équipement ouvert à tous et accessible tous les jours comme suit:

Horaires d’été ( à partir du 1er Avril) : de 8h00 à 21h00

Horaires d’hiver ( à partir de 1er Novembre) : de 8h00 à 18h00

La Ville de THIERVILLE-SUR-MEUSE se réserve le droit, à tout moment, de modifier ce règlement ou les horaires d’accès pour garantir les conditions de bonne utilisation, l’entretien et le respect du voisinage.

ARTICLE 2 : EQUIPEMENT

Le Terrain multisports est spécifiquement conçu pour les sports suivants : football, handball, basket-ball.

Il est interdit d’utiliser l’équipement pour des activités autres que sportives et pour des activités qui ne lui sont pas destinées.

ARTICLE 3 : CONDITIONS D’UTILISATION DE L’ÉQUIPEMENT 

L’utilisation du City Stade est réservée aux Thiervillois et en priorité aux jeunes de THIERVILLE-SUR-MEUSE.

Il est formellement interdit :

  • De modifier, rajouter, même de façon provisoire, toutes sortes d’obstacles, de structures, de matériel.
  • De faire usage, dans l’enceinte du terrain, de véhicules et/ou d’engins motorisés, de vélos, de rollers, de planches à roulettes, de patins à roulettes, de trottinettes.
  • De troubler le calme et la tranquillité des lieux par nuisances sonores pour les riverains en utilisant notamment du matériel sonore et par le fait de rassemblements et d’attroupements bruyants.
  • De fumer
  • De consommer des boissons alcoolisées ou d’introduire tout objet ou matériel qui pourrait constituer un risque ( bouteilles de verre, canettes).
  • D’escalader les filets de clôture, de grimper sur les panneaux de basket, buts ou rambardes.
  • De porter des chaussures susceptibles d’endommager le revêtement ( crampons en fer, pointes,…).
  • D’introduire tout animal ( même tenu en laisse).
  • D’apposer des publicités par panneaux, affiches temporaires ou permanentes.

ARTICLE 4  : TENUE ET COMPORTEMENT DES UTILISATEURS

Les utilisateurs doivent être décemment vêtus.

Les utilisateurs doivent pratiquer les activités dans le respect des règles et du matériel mis à leur disposition. Ils doivent notamment veiller à ne pas mettre en danger la sécurité des autres utilisateurs.

Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes moeurs, à la tranquilité, au bon ordre et à la propreté du site est formellement interdit.

Chaque utilisateur doit être respectueux envers toutes personnes (riverains ou autres utilisateurs).

ARTICLES 5 : PROPRETÉ DES LIEUX

Le lieu doit être maintenu propre et les déchets doivent être déposés dans les poubelles prévues à cet effet.

ARTICLE 6 : MANIFESTATIONS

Les manifestations telles que démonstrations, épreuves sportives, tournois ne peuvent pas être organisées qans l’autorisation de la Ville de THIERVILLE-SUR-MEUSE, qui se réserve le droit de prendre toutes mesures nécessaires au maintien de l’ordre.

ARTICLE 7 : RESPONSABILITÉ 

La Ville de THIERVILLE-SUR-MEUSE décline toute responsabilité pour les objets perdus ou volés dans l’enceinte du terrain multisports.

Les personnes mineures sont sous la responsabilité de leur représentant légal.

Les utilisateurs et leurs représentants légaux acceptent les risques liés aux activités pratiquées et en assument l’entière responsabilité.

La Ville de THIERVILLE-SUR-MEUSE décline toute responsabilité pour toute utilisation du terrain multisports non conforme à sa destination.

ARTICLE 8 : RESPECT DES CONSIGNES

Tout utilisateur qui entre dans l’enceinte du terrain multisports se soumet, sans aucune réserve, au présent règlement ainsi qu’à ses extensions ou renvois sous forme d’affiches ou pictogrammes.

La Ville de THIERVILLE-SUR-MEUSE se réserve le droit, à tout moment, de modifier ce règlement ou les horaires d’accès pour garantir les conditions de bonne utilisation, d’entretien et de respect de voisinage, notamment pour les nuisances sonores.

ARTICLE 9 : SANCTIONS

Le non-respect du présent règlement est susceptible d’entraîner l’expulsion des contrevenants. Les infractions aux dispositions du présent règlement intérieur seront constatées et relevées en vue de poursuite.

Le présent règlement a été établi suite à la délibération  du Conseil Municipal N°20201201.052 du 1er Décembre 2020.